Jean-Luc Capes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:
M. Jean-Claude HUC
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000045393995
(source JORF)
nomination
23 Mars 2022
23/03/2022
De:
Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2017
24/12/2017
De:
Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000027655232
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jean-Luc Capes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:
M. Michel Marque
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000794361
(source JORF)
nomination
26 Juillet 2007
26/07/2007
De:
Capes (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000596990
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002